← Retour à la liste des autorisations sur la commune Aubagne

Autorisation d’urbanisme PC n°0130052100074 à AUBAGNE (13400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0130052100074). Le projet est situé au CH DES PASSONS à AUBAGNE (13400). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 18 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 novembre 2021, autorise la création de 106 logements sur une parcelle de 16 617 m². La surface de plancher créée atteint 6 668 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 668 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CH DES PASSONS, AUBAGNE (13400).

Références cadastrales : AP, 408.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AUBAGNE LES PASSONS (SIREN 912663077, SIRET 91266307700010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité MARSEILLE (13344)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 668 m² · Variation nette totale : 6 668 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²6 653 m²0 m²0 m²0 m²6 653 m²6 653 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²15 m²0 m²0 m²0 m²15 m²15 m²
Total0 m²6 668 m²0 m²0 m²0 m²6 668 m²6 668 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés106
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)106
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces41
3 pièces44
4 pièces14
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés106
Surface créée6 668 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)6 668 m²
Superficie du terrain16 617 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite15 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0130052100074
  • Code commune INSEE : 13005 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AUBAGNE (13400). Les principaux éléments portent sur 106 logements, 6 668 m², 0 m² et parcelle de 16 617 m².