Permis de construire à Aubagne (13400) - 104 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°0130051500050 délivré le 2016/01/28 à AUBAGNE autorise une construction neuve pour un programme de 689 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 22 AVENUE JEANNE D'ARC, le programme résidentiel autorise la construction de 172 m² sur ANGLE RUE BARTHELEMY ET AV. Déposé en été 2015, autorisé le 28 janvier 2016 par la commune de AUBAGNE. Implanté ANGLE RUE BARTHELEMY ET AV, à Aubagne (13400), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 22 AVENUE JEANNE D'ARC.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 495 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 172 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 453 m² d’habitation et 236 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 689 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
AUBAGNE compte 47 342 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ANGLE RUE BARTHELEMY ET AV, Aubagne (13400).
Références cadastrales : AB, 43.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU 22 AVENUE JEANNE D'ARC (SIREN 319161709, SIRET 31916170900021, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MARSEILLE (13004)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 517 m² · Surface après travaux (totale) : 689 m² · Variation nette totale : 172 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 349 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 453 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 168 m² | 68 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 68 m² | 236 m² |
| Total | 517 m² | 172 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 172 m² | 689 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 172 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 689 m² |
| Superficie du terrain | 495 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0130051500050
- Code commune INSEE : 13005 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 janvier 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Aubagne (13400). Les travaux prévoient la création de 172 m²; la surface après travaux atteint 689 m². Le terrain couvre 495 m².
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