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Autorisation d’urbanisme PC n°00102420D0001 à ATTIGNAT (01340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00102420D0001). Le projet est situé au 356 Chemi de l'Ancien Lavoir à ATTIGNAT (01340). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 mai 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 mai 2020, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 529 m². La surface de plancher créée atteint 176 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 176 m².

Localisation du projet

Adresse : 356 Chemi de l'Ancien Lavoir, ATTIGNAT (01340).

Références cadastrales : AC, 95.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE L'ANCIEN LAVOIR (SIREN 879734945, SIRET 87973494500014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PERONNAS (01960)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 176 m² · Variation nette totale : 176 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²176 m²0 m²0 m²0 m²176 m²176 m²
Total0 m²176 m²0 m²0 m²0 m²176 m²176 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée176 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)176 m²
Superficie du terrain1 529 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite176 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/05/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00102420D0001
  • Code commune INSEE : 01024 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ATTIGNAT (01340). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 176 m², 0 m² et parcelle de 1 529 m².