Permis de construire à Aspres-Sur-Bu Ch (05140) - 90 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°00501019H0008 délivré le 2020/03/10 à Aspres-sur-Bu ch autorise une construction neuve pour un programme de 220 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 90 m² sur Lieu-dit Saint-Apotre. Déposé en hiver 2020, autorisé le 10 mars 2020 par la commune de Aspres-sur-Bu ch. Implanté Lieu-dit Saint-Apotre, à Aspres-Sur-Bu Ch (05140), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Saint-Apotre.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 629 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 90 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 90 m² d’habitation et 130 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 220 m².
Aspres-sur-Bu ch compte 806 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Saint-Apotre, Aspres-Sur-Bu Ch (05140).
Références cadastrales : B, 197.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Aspres-sur-Bu ch (05140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 130 m² · Surface après travaux (totale) : 220 m² · Variation nette totale : 90 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 130 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 130 m² |
| Total | 130 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 220 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 90 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 220 m² |
| Superficie du terrain | 4 629 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 mai 2020. L’achèvement a été déclaré le 4 août 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00501019H0008
- Code commune INSEE : 05010 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Aspres-Sur-Bu Ch (05140). Les travaux prévoient la création de 90 m²; la surface après travaux atteint 220 m². Le terrain couvre 4 629 m².
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