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Autorisation d’urbanisme PC n°0680121800005 à Aspach-Michelbach (68700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0680121800005). Le projet est situé au RUE DES VERGERS à Aspach-Michelbach (68700). Le projet se situe dans le département Haut-Rhin, en région Alsace.

L’autorisation a été délivrée le 18 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 juin 2018, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 990 m². La surface de plancher créée atteint 609 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 609 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES VERGERS, Aspach-Michelbach (68700).

Références cadastrales : 01, 463, 01, 466, 01, 467.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOPAZE PROMOTION (SIREN 488174848, SIRET 48817484800025, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ENTZHEIM (67960)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 609 m² · Variation nette totale : 306 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation303 m²609 m²0 m²303 m²0 m²306 m²609 m²
Total303 m²609 m²0 m²303 m²0 m²306 m²609 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Répartition par taille
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée609 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée303 m²
Surface après travaux (totale)609 m²
Superficie du terrain1 990 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite609 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/06/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0680121800005
  • Code commune INSEE : 68012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Aspach-Michelbach (68700). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 609 m², 0 m² et parcelle de 1 990 m².