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Autorisation d’urbanisme PC n°0920042200031 à ASNIERES-SUR-SEINE (92600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0920042200031). Le projet est situé au 28-40 RUE DU FOSSE DE L AUMONE à ASNIERES-SUR-SEINE (92600). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 janvier 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 janvier 2023, autorise la création de 116 logements sur une parcelle de 2 276 m². La surface de plancher créée atteint 6 088 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 088 m². Le bâti est annoncé avec 8 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 28-40 RUE DU FOSSE DE L AUMONE, ASNIERES-SUR-SEINE (92600).

Références cadastrales : M, 94, M, 95, M, 96.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV ARCALTOA (SIREN 909921637, SIRET 90992163700015, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité RENNES (35200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 088 m² · Variation nette totale : 3 292 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation2 796 m²6 050 m²0 m²2 796 m²0 m²3 254 m²6 050 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²38 m²0 m²0 m²0 m²38 m²38 m²
Total2 796 m²6 088 m²0 m²2 796 m²0 m²3 292 m²6 088 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés116
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)116
Répartition par taille
1 pièce44
2 pièces10
3 pièces45
4 pièces16
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés116
Surface créée6 088 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée2 796 m²
Surface après travaux (totale)6 088 m²
Superficie du terrain2 276 m²
Nombre de niveaux8
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite38 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920042200031
  • Code commune INSEE : 92004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ASNIERES-SUR-SEINE (92600). Les principaux éléments portent sur 116 logements, 6 088 m², 0 m² et parcelle de 2 276 m².