← Retour à la liste des autorisations sur la commune Asnières-sur-Seine

Autorisation d’urbanisme PC n°0920041700078 à ASNIERES-SUR-SEINE (92600) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0920041700078). Le projet est situé au 27 RUE GILBERT ROUSSET à ASNIERES-SUR-SEINE (92600). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 14 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 février 2018, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 645 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 589 m².

Localisation du projet

Adresse : 27 RUE GILBERT ROUSSET, ASNIERES-SUR-SEINE (92600).

Références cadastrales : K, 72.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ROUGE & NOIR (SIREN 819195827, SIRET 81919582700012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VALBONNE (06560)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 589 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation69 m²0 m²49 m²0 m²0 m²49 m²118 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²49 m²-49 m²-49 m²
Autres locaux non résidentiels520 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²520 m²
Total589 m²0 m²49 m²0 m²49 m²0 m²589 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)589 m²
Superficie du terrain645 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite471 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/02/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 mars 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920041700078
  • Code commune INSEE : 92004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ASNIERES-SUR-SEINE (92600). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 0 m² et parcelle de 645 m².