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Autorisation d’urbanisme PC n°0920041300037 à ASNIERES SUR SEINE !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0920041300037). Le projet est situé au 3 rue du Maine à ASNIERES SUR SEINE. Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 30 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 octobre 2013, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 424 m². La surface de plancher créée atteint 1 498 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 498 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 3 rue du Maine, ASNIERES SUR SEINE.

Références cadastrales : AP, 8, AP, 104.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AEVEN SEINE ET LUMIERE (SIREN 808625065, SIRET 80862506500012, APE 68.31Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT GRATIEN (95210)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 498 m² · Variation nette totale : 1 144 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation354 m²1 498 m²0 m²354 m²0 m²1 144 m²1 498 m²
Total354 m²1 498 m²0 m²354 m²0 m²1 144 m²1 498 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces14
3 pièces3
4 pièces5
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 498 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée354 m²
Surface après travaux (totale)1 498 m²
Superficie du terrain424 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 498 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 janvier 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920041300037
  • Code commune INSEE : 92004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ASNIERES SUR SEINE. Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 498 m², 0 m² et parcelle de 424 m².