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Autorisation d’urbanisme PC n°0920041300034 à ASNIERES SUR SEINE !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0920041300034). Le projet est situé au 17 rue du Menil à ASNIERES SUR SEINE. Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 septembre 2013, autorise la création de 40 logements sur une parcelle de 1 005 m². La surface de plancher créée atteint 2 722 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 688 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 17 rue du Menil, ASNIERES SUR SEINE.

Références cadastrales : O, 24, O, 267.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LA COURNEUVE (93120).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 688 m² · Variation nette totale : 2 722 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 722 m²0 m²0 m²0 m²2 722 m²2 722 m²
Autres locaux non résidentiels966 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²966 m²
Total966 m²2 722 m²0 m²0 m²0 m²2 722 m²3 688 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés40
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)40
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces12
3 pièces16
4 pièces9
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés40
Surface créée2 722 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 688 m²
Superficie du terrain1 005 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite966 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/09/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 mai 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920041300034
  • Code commune INSEE : 92004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ASNIERES SUR SEINE. Les principaux éléments portent sur 40 logements, 2 722 m², 0 m² et parcelle de 1 005 m².