Permis de construire à Asnans-Beauvoisin (39120) - 153 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03902223J0004 délivré le 2023/07/24 à Asnans-Beauvoisin autorise une construction neuve pour un programme de 153 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LE REGARDOIR, le programme résidentiel autorise la construction de 153 m² sur Lieu-dit Au Village. Déposé en été 2023, autorisé le 24 juillet 2023 par la commune de Asnans-Beauvoisin. Implanté Lieu-dit Au Village, à Asnans-Beauvoisin (39120), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Village.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LE REGARDOIR.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 749 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 153 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 153 m².
Asnans-Beauvoisin compte 735 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Au Village, Asnans-Beauvoisin (39120).
SCI LE REGARDOIR (SIREN 532903135, SIRET 53290313500012, APE 68.32A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Chaussin (39120)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 153 m² · Variation nette totale : 153 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
153 m²
0 m²
0 m²
0 m²
153 m²
153 m²
Total
0 m²
153 m²
0 m²
0 m²
0 m²
153 m²
153 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
153 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
153 m²
Superficie du terrain
749 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite153 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/07/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 août 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Asnans-Beauvoisin (39120). Les travaux prévoient la création de 153 m²; la surface après travaux atteint 153 m². Le terrain couvre 749 m².
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