← Retour à la liste des autorisations sur la commune Arvillard

Autorisation d’urbanisme PC n°07302122G1002 à Arvillard (73110) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07302122G1002). Le projet est situé au Rue de la Chaz à Arvillard (73110). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 septembre 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 935 m². La surface de plancher créée atteint 124 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 353 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Chaz, Arvillard (73110).

Références cadastrales : 0B, 541, 0B, 542.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 353 m² · Variation nette totale : 124 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²44 m²63 m²0 m²0 m²107 m²107 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²63 m²-63 m²-63 m²
Autres locaux non résidentiels229 m²80 m²0 m²0 m²0 m²80 m²309 m²
Total229 m²124 m²63 m²0 m²63 m²124 m²353 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée124 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)353 m²
Superficie du terrain935 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite246 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/09/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07302122G1002
  • Code commune INSEE : 73021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Arvillard (73110). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 124 m², 0 m² et parcelle de 935 m².