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Autorisation d’urbanisme PC n°01201116J1014 à Arvieu (12120) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01201116J1014). Le projet est situé au Lieu-dit LE BOURG à Arvieu (12120). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 27 avril 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 avril 2017, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 91 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 171 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 171 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE BOURG, Arvieu (12120).

Références cadastrales : AB, 362.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM (SIREN 405420159, SIRET 40542015900031, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Onet-le-Chateau (12850)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 171 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation171 m²0 m²171 m²0 m²171 m²0 m²171 m²
Total171 m²0 m²171 m²0 m²171 m²0 m²171 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée171 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)171 m²
Superficie du terrain91 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite171 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/04/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01201116J1014
  • Code commune INSEE : 12011 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Arvieu (12120). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 171 m² et parcelle de 91 m².