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Autorisation d’urbanisme PC n°01702123A0041 à ARVERT (17530) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01702123A0041). Le projet est situé au 15 RUE DU MOULIN BRULE à ARVERT (17530). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 13 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 mars 2024, autorise la création de 22 logements sur une parcelle de 5 183 m². La surface de plancher créée atteint 1 914 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 914 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 15 RUE DU MOULIN BRULE, ARVERT (17530).

Références cadastrales : E, 2677, E, 2678, E, 2684.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES 345 (SIREN 950856690, SIRET 95085669000017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 914 m² · Variation nette totale : 1 914 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 914 m²0 m²0 m²0 m²1 914 m²1 914 m²
Total0 m²1 914 m²0 m²0 m²0 m²1 914 m²1 914 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés22
Répartition par typologie
Individuel groupé22
Répartition par taille
3 pièces4
4 pièces18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés22
Surface créée1 914 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 914 m²
Superficie du terrain5 183 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 914 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01702123A0041
  • Code commune INSEE : 17021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARVERT (17530). Les principaux éléments portent sur 22 logements, 1 914 m², 0 m² et parcelle de 5 183 m².