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Autorisation d’urbanisme PC n°01702119A0079 à ARVERT (17530) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01702119A0079). Le projet est situé au LA ROUYANNE à ARVERT (17530). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 12 janvier 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 janvier 2020, autorise la création de 35 logements sur une parcelle de 8 035 m². La surface de plancher créée atteint 2 347 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 347 m².

Localisation du projet

Adresse : LA ROUYANNE, ARVERT (17530).

Références cadastrales : E, 2526.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT (SIREN 304326895, SIRET 30432689500014, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité NIORT (79027)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 347 m² · Variation nette totale : 2 347 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 347 m²0 m²0 m²0 m²2 347 m²2 347 m²
Total0 m²2 347 m²0 m²0 m²0 m²2 347 m²2 347 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés35
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)35
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces18
4 pièces13

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés35
Surface créée2 347 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 347 m²
Superficie du terrain8 035 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 347 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/01/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 septembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01702119A0079
  • Code commune INSEE : 17021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 janvier 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARVERT (17530). Les principaux éléments portent sur 35 logements, 2 347 m², 0 m² et parcelle de 8 035 m².