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Permis de construire à Arthaz Pont Notre Dame (74380) - 342 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07402122A0004 délivré le 2022/06/01 à ARTHAZ PONT NOTRE DAME autorise une construction neuve pour un programme de 342 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 342 m² sur Lieu-dit NAND. Déposé au printemps 2022, autorisé le 1 juin 2022 par la commune de ARTHAZ PONT NOTRE DAME. Implanté Lieu-dit NAND, à Arthaz Pont Notre Dame (74380), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de NAND.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 237 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 342 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 342 m².

ARTHAZ PONT NOTRE DAME compte 1 657 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit NAND, Arthaz Pont Notre Dame (74380).

Références cadastrales : 0B, 1621, 0B, 2716, 0B, 2718.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINT PRIEST (69800).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 342 m² · Variation nette totale : 342 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²342 m²0 m²0 m²0 m²342 m²342 m²
Total0 m²342 m²0 m²0 m²0 m²342 m²342 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée342 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)342 m²
Superficie du terrain1 237 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite342 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/06/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2023. L’achèvement a été déclaré le 7 juillet 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 27 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07402122A0004
  • Code commune INSEE : 74021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arthaz Pont Notre Dame (74380). Les travaux prévoient la création de 342 m²; la surface après travaux atteint 342 m². Le terrain couvre 1 237 m².

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