← Retour à la liste des autorisations sur la commune Arthaz-Pont-Notre-Dame

Permis de construire à Arthaz Pont Notre Dame (74380) - 426 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07402117H0014 délivré le 2017/12/21 à ARTHAZ PONT NOTRE DAME autorise une construction neuve pour un programme de 426 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOLENA - ARTHEA - ESSENCIEL, le programme résidentiel autorise la construction de 426 m² sur ROUTE DU CRET DU NAND. Déposé en hiver 2017, autorisé le 21 décembre 2017 par la commune de ARTHAZ PONT NOTRE DAME. Implanté ROUTE DU CRET DU NAND, à Arthaz Pont Notre Dame (74380), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LIEU-DIT ""NAND"".

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOLENA - ARTHEA - ESSENCIEL.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 518 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 426 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 426 m².

ARTHAZ PONT NOTRE DAME compte 1 657 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DU CRET DU NAND, Arthaz Pont Notre Dame (74380).

Références cadastrales : 0B, 2895.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOLENA - ARTHEA - ESSENCIEL (SIREN 350383881, SIRET 35038388100074, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité EPAGNY - METZ-TESSY (74370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 426 m² · Variation nette totale : 426 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²426 m²0 m²0 m²0 m²426 m²426 m²
Total0 m²426 m²0 m²0 m²0 m²426 m²426 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée426 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)426 m²
Superficie du terrain1 518 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite426 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 août 2018. L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 30 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07402117H0014
  • Code commune INSEE : 74021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arthaz Pont Notre Dame (74380). Les travaux prévoient la création de 426 m²; la surface après travaux atteint 426 m². Le terrain couvre 1 518 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Arthaz-Pont-Notre-Dame