Permis de construire à Artas (38440) - 1 236 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0380152110013 délivré le 2021/12/21 à ARTAS autorise une construction neuve pour un programme de 1 506 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES TERRASSES DE LA FONTAINE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 506 m² sur VILLAGE. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 21 décembre 2021 par la commune de ARTAS. Implanté VILLAGE, à Artas (38440), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES TERRASSES DE LA FONTAINE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 2 631 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 506 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 236 m² d’habitation et 270 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 506 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
ARTAS compte 1 832 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES TERRASSES DE LA FONTAINE (SIREN 901196808, SIRET 90119680800017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOURGOIN JALLIEU (38300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 506 m² · Variation nette totale : 1 506 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 236 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 236 m²
1 236 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
270 m²
0 m²
0 m²
0 m²
270 m²
270 m²
Total
0 m²
1 506 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 506 m²
1 506 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
18
Répartition par taille
2 pièces
6
3 pièces
10
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
18
Surface créée
1 506 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 506 m²
Superficie du terrain
2 631 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 506 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/12/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 septembre 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Artas (38440). Les travaux prévoient la création de 1 506 m²; la surface après travaux atteint 1 506 m². Le terrain couvre 2 631 m².
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