← Retour à la liste des autorisations sur la commune Art-sur-Meurthe

Autorisation d’urbanisme PC n°05402516N0004 à ART-SUR-MEURTHE (54510) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05402516N0004). Le projet est situé au 2 PL SAINT REMI à ART-SUR-MEURTHE (54510). Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 27 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 septembre 2016, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 90 m². La surface de plancher créée atteint 71 m². Le projet convertit 99 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 170 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 2 PL SAINT REMI, ART-SUR-MEURTHE (54510).

Références cadastrales : AE, 233.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MEREVILLE (54830).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 170 m² · Variation nette totale : -98 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation121 m²71 m²99 m²22 m²99 m²49 m²170 m²
Autres locaux non résidentiels147 m²0 m²0 m²147 m²0 m²-147 m²0 m²
Total268 m²71 m²99 m²169 m²99 m²-98 m²170 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée71 m²
Surface transformée99 m²
Surface supprimée22 m²
Surface après travaux (totale)170 m²
Superficie du terrain90 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/09/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05402516N0004
  • Code commune INSEE : 54025 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ART-SUR-MEURTHE (54510). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 71 m², 99 m² et parcelle de 90 m².