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Autorisation d’urbanisme PC n°04301022P0006 à ARSAC-EN-VELAY (43700) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04301022P0006). Le projet est situé au 8 ROUTE DES CIMES à ARSAC-EN-VELAY (43700). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 27 septembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 septembre 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 3 903 m². La surface de plancher créée atteint 143 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 490 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 8 ROUTE DES CIMES, ARSAC-EN-VELAY (43700).

Références cadastrales : A, 1719.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES CIMES (SIREN 845352269, SIRET 84535226900011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ARSAC-EN-VELAY (43700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 490 m² · Variation nette totale : 125 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation53 m²48 m²125 m²0 m²0 m²173 m²226 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²294 m²-294 m²-294 m²
Autres locaux non résidentiels312 m²95 m²169 m²18 m²0 m²246 m²558 m²
Total365 m²143 m²294 m²18 m²294 m²125 m²490 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée143 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)490 m²
Superficie du terrain3 903 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite264 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/09/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04301022P0006
  • Code commune INSEE : 43010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARSAC-EN-VELAY (43700). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 143 m², 0 m² et parcelle de 3 903 m².