Permis de construire à Les Arques (46250) - 59 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°04600814G0027 délivré le 2015/03/29 à Les Arques autorise une extension de surface pour un programme de 255 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 59 m² sur Lieu-dit LEYRISSOU. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 29 mars 2015 par la commune de Les Arques. Implanté Lieu-dit LEYRISSOU, à Les Arques (46250), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LEYRISSOU.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 100 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 59 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 195 m² d’habitation et 60 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 255 m².
Les Arques compte 217 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Les Arques (46250).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 196 m² · Surface après travaux (totale) : 255 m² · Variation nette totale : 59 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
136 m²
59 m²
0 m²
0 m²
0 m²
59 m²
195 m²
Autres locaux non résidentiels
60 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
60 m²
Total
196 m²
59 m²
0 m²
0 m²
0 m²
59 m²
255 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
59 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
255 m²
Superficie du terrain
100 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite255 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mars 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Arques (46250). Les travaux prévoient la création de 59 m²; la surface après travaux atteint 255 m². Le terrain couvre 100 m².
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