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Autorisation d’urbanisme PC n°01201017J1004 à Arques (12290) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01201017J1004). Le projet est situé au Lieu-dit PEROLS à Arques (12290). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 7 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 octobre 2017, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 8 420 m². La surface de plancher créée atteint 755 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 755 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit PEROLS, Arques (12290).

Références cadastrales : A, 421.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Segur (12290).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 755 m² · Variation nette totale : 755 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²175 m²0 m²0 m²0 m²175 m²175 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²580 m²0 m²0 m²0 m²580 m²580 m²
Total0 m²755 m²0 m²0 m²0 m²755 m²755 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée755 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)755 m²
Superficie du terrain8 420 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite580 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/10/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 octobre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01201017J1004
  • Code commune INSEE : 12010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Arques (12290). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 755 m², 0 m² et parcelle de 8 420 m².