Permis de construire à Arpenans (70200) - 37 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°07002920E0002 délivré le 2020/08/28 à ARPENANS autorise une extension de surface pour un programme de 387 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 37 m² sur 173 RUE DU CREUX. Déposé en été 2020, autorisé le 28 août 2020 par la commune de ARPENANS. Implanté 173 RUE DU CREUX, à Arpenans (70200), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 101 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 37 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 387 m².
ARPENANS compte 238 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ARPENANS (70200).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 350 m² · Surface après travaux (totale) : 387 m² · Variation nette totale : 37 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
350 m²
37 m²
0 m²
0 m²
0 m²
37 m²
387 m²
Total
350 m²
37 m²
0 m²
0 m²
0 m²
37 m²
387 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
En résidence
1
Répartition par taille
2 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
37 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
387 m²
Superficie du terrain
1 101 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
oui
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite387 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arpenans (70200). Les travaux prévoient la création de 37 m²; la surface après travaux atteint 387 m². Le terrain couvre 1 101 m².
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