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Autorisation d’urbanisme PC n°0910211710004 à ARPAJON (91290) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0910211710004). Le projet est situé au 9 Avenue de la REPUBLIQUE à ARPAJON (91290). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 11 mai 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 mai 2017, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 964 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 233 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 344 m².

Localisation du projet

Adresse : 9 Avenue de la REPUBLIQUE, ARPAJON (91290).

Références cadastrales : AL, 270.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : LONGPONT SUR ORGE (91310).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 344 m² · Variation nette totale : -136 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation233 m²0 m²262 m²0 m²233 m²29 m²262 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²50 m²-50 m²-50 m²
Autres locaux non résidentiels247 m²0 m²21 m²136 m²0 m²-115 m²132 m²
Total480 m²0 m²283 m²136 m²283 m²-136 m²344 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée0 m²
Surface transformée233 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)344 m²
Superficie du terrain964 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite82 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 novembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0910211710004
  • Code commune INSEE : 91021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARPAJON (91290). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 0 m², 233 m² et parcelle de 964 m².