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Autorisation d’urbanisme PC n°0910211400010 à ARPAJON (91290) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0910211400010). Le projet est situé au 88 rue de la LIBERATION à ARPAJON (91290). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 11 juillet 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 juillet 2014, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 633 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 393 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 393 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 88 rue de la LIBERATION, ARPAJON (91290).

Références cadastrales : AC, 295.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : OLAINVILLE (91340).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 393 m² · Variation nette totale : 358 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation35 m²393 m²0 m²35 m²0 m²358 m²393 m²
Total35 m²393 m²0 m²35 m²0 m²358 m²393 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Logements supprimés1
Surface créée393 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée35 m²
Surface après travaux (totale)393 m²
Superficie du terrain633 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite393 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/07/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0910211400010
  • Code commune INSEE : 91021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARPAJON (91290). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 393 m², 0 m² et parcelle de 633 m².