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Autorisation d’urbanisme PC n°0910211300004 à ARPAJON (91290) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0910211300004). Le projet est situé au 1 bis Chemin du Puits Morand à ARPAJON (91290). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 3 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 septembre 2013, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 886 m². La surface de plancher créée atteint 128 m². Le projet convertit 10 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 351 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 bis Chemin du Puits Morand, ARPAJON (91290).

Références cadastrales : AC, 259.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LE CASTEL (SIREN 540006814, SIRET 54000681400011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ARPAJON (91290)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 351 m² · Variation nette totale : 94 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation57 m²128 m²74 m²0 m²10 m²192 m²249 m²
Artisanat0 m²0 m²0 m²0 m²64 m²-64 m²-64 m²
Autres locaux non résidentiels200 m²0 m²0 m²34 m²0 m²-34 m²166 m²
Total257 m²128 m²74 m²34 m²74 m²94 m²351 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée128 m²
Surface transformée10 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)351 m²
Superficie du terrain886 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite102 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/09/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0910211300004
  • Code commune INSEE : 91021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARPAJON (91290). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 128 m², 10 m² et parcelle de 886 m².