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Permis de construire à Arnouville (95400) - 157 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09501917O0023 délivré le 2017/10/13 à ARNOUVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 157 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 157 m² sur 22 avenue Stanislas Bance. Déposé au printemps 2017, autorisé le 13 octobre 2017 par la commune de ARNOUVILLE. Implanté 22 avenue Stanislas Bance, à Arnouville (95400), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 534 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 157 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 157 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

ARNOUVILLE compte 14 585 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 22 avenue Stanislas Bance, Arnouville (95400).

Références cadastrales : AI, 23.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ARNOUVILLE (95400).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 106 m² · Surface après travaux (totale) : 157 m² · Variation nette totale : 51 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation106 m²157 m²0 m²106 m²0 m²51 m²157 m²
Total106 m²157 m²0 m²106 m²0 m²51 m²157 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée157 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée106 m²
Surface après travaux (totale)157 m²
Superficie du terrain534 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite157 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/10/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09501917O0023
  • Code commune INSEE : 95019 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arnouville (95400). Les travaux prévoient la création de 157 m² et des démolitions de 106 m²; la surface après travaux atteint 157 m². Le terrain couvre 534 m².

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