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Autorisation d’urbanisme PC n°0690132100014 à ARNAS (69400) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690132100014). Le projet est situé au 1571 RTE DE SAINT JULIEN à ARNAS (69400). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 octobre 2021, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 662 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1571 RTE DE SAINT JULIEN, ARNAS (69400).

Références cadastrales : AL, 130, AL, 131, AL, 132.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GB INVESTISSEMENTS (SIREN 853713048, SIRET 85371304800017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LIMAS (69400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 662 m² · Variation nette totale : -30 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation160 m²0 m²532 m²30 m²0 m²502 m²662 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²532 m²-532 m²-532 m²
Autres locaux non résidentiels532 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²532 m²
Total692 m²0 m²532 m²30 m²532 m²-30 m²662 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés6
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée30 m²
Surface après travaux (totale)662 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/10/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 18 juillet 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690132100014
  • Code commune INSEE : 69013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARNAS (69400). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 0 m².