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Autorisation d’urbanisme PC n°0690132100008 à ARNAS (69400) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690132100008). Le projet est situé au 2535 RTE DE SAINT JULIEN à ARNAS (69400). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 octobre 2021, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 88 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 755 m².

Localisation du projet

Adresse : 2535 RTE DE SAINT JULIEN, ARNAS (69400).

Références cadastrales : C, 407, C, 1503.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CYRIL LABE IMMOBILIER (SIREN 482616703, SIRET 48261670300013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS LA DEFENSE (92974)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 755 m² · Variation nette totale : 63 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²88 m²667 m²0 m²0 m²755 m²755 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²667 m²-667 m²-667 m²
Autres locaux non résidentiels692 m²0 m²0 m²25 m²0 m²-25 m²667 m²
Total692 m²88 m²667 m²25 m²667 m²63 m²755 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés5
Surface créée88 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)755 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/10/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 mai 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690132100008
  • Code commune INSEE : 69013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARNAS (69400). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 88 m², 0 m² et parcelle de 0 m².