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Autorisation d’urbanisme PC n°0690131800016 à ARNAS (69400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690131800016). Le projet est situé au 129 RD 686 à ARNAS (69400). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 septembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 septembre 2018, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 1 168 m². La surface de plancher créée atteint 1 306 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 306 m².

Localisation du projet

Adresse : 129 RD 686, ARNAS (69400).

Références cadastrales : AI, 8, AI, 121.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ARNAS-CROIX FLEURIE (SIREN 842713232, SIRET 84271323200010, APE 68.20B, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LISSIEU (69380)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 306 m² · Variation nette totale : 1 064 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 306 m²0 m²0 m²0 m²1 306 m²1 306 m²
Autres locaux non résidentiels242 m²0 m²0 m²242 m²0 m²-242 m²0 m²
Total242 m²1 306 m²0 m²242 m²0 m²1 064 m²1 306 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 306 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 306 m²
Superficie du terrain1 168 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/09/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 8 septembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690131800016
  • Code commune INSEE : 69013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARNAS (69400). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 306 m², 0 m² et parcelle de 1 168 m².