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Autorisation d’urbanisme PC n°0690131600024 à Arnas (69400) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690131600024). Le projet est situé au lieu-dit ""Longsard"" à Arnas (69400). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 juillet 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 juillet 2017, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 11 852 m². La surface de plancher créée atteint 188 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 315 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : lieu-dit ""Longsard"", Arnas (69400).

Références cadastrales : A, 77, A, 971, A, 1169.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : DOMMARTIN (69380).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 315 m² · Variation nette totale : 188 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation599 m²188 m²528 m²0 m²0 m²716 m²1 315 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²528 m²-528 m²-528 m²
Autres locaux non résidentiels528 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²528 m²
Total1 127 m²188 m²528 m²0 m²528 m²188 m²1 315 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
1 pièce1
4 pièces4
5 pièces2
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés8
Surface créée188 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 315 m²
Superficie du terrain11 852 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/07/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 décembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690131600024
  • Code commune INSEE : 69013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Arnas (69400). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 188 m², 0 m² et parcelle de 11 852 m².