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Autorisation d’urbanisme PC n°0690131600021 à Arnas (69400) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690131600021). Le projet est situé au 51 route de Longsard à Arnas (69400). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 7 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 février 2017, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 340 m². La surface de plancher créée atteint 193 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 689 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 51 route de Longsard, Arnas (69400).

Références cadastrales : C, 234, C, 235, C, 236.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALEXIS VELTER IMMOBILIER (SIREN 802145540, SIRET 80214554000018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Arnas (69400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 689 m² · Variation nette totale : 153 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation273 m²193 m²249 m²26 m²0 m²416 m²689 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²249 m²-249 m²-249 m²
Autres locaux non résidentiels263 m²0 m²0 m²14 m²0 m²-14 m²249 m²
Total536 m²193 m²249 m²40 m²249 m²153 m²689 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces2
5 pièces1
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés6
Surface créée193 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée26 m²
Surface après travaux (totale)689 m²
Superficie du terrain1 340 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/02/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 13 octobre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690131600021
  • Code commune INSEE : 69013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Arnas (69400). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 193 m², 0 m² et parcelle de 1 340 m².