Permis de construire à Arnas (69400) - 53 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016
Le permis n°0690131500042 délivré le 2016/02/03 à Arnas autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 109 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (112 m²). Déposé à l'automne 2015, autorisé le 3 février 2016 par la commune de Arnas. Implanté Chemin de la Croix Barnoud, à Arnas (69400), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 060 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 53 m², dont 56 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 109 m².
Arnas compte 4 215 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de la Croix Barnoud, Arnas (69400).
Références cadastrales : C, 1409, C, 1411.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Liergues (69400).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 56 m² · Surface après travaux (totale) : 109 m² · Variation nette totale : 53 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 53 m² | 56 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 56 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 56 m² | -56 m² | 0 m² |
| Total | 56 m² | 53 m² | 56 m² | 0 m² | 56 m² | 53 m² | 109 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Artisanat | 56 m² |
| Total détail | 56 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 53 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 109 m² |
| Superficie du terrain | 2 060 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | oui |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 avril 2016. L’achèvement a été déclaré le 3 août 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690131500042
- Code commune INSEE : 69013 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arnas (69400). Les travaux prévoient la création de 53 m² et des transformations pour 112 m²; la surface après travaux atteint 109 m². Le terrain couvre 2 060 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Arnas (69400)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - RUE DU CHAMP DES GARET - nouvelle construction - 149 m² Habitation
- 2025 - rue Berthelot - transformation sans extension ni diminution de surface - 51 m² Habitation
- 2024 - Impasse de Fleurs - nouvelle construction - 109 m² Habitation
- 2024 - impasse des fleurs - nouvelle construction - 137 m² Habitation
- 2024 - IMPASSE DES FLEURS - nouvelle construction - 147 m² Habitation
- 2024 - Impasse des fleurs - nouvelle construction - 84 m² Habitation
- 2024 - montee des joncs - nouvelle construction - 114 m² Habitation
- 2023 - rue Berthelot - nouvelle construction - 123 m² Habitation