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Autorisation d’urbanisme PC n°0690131500041 à Arnas (69400) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690131500041). Le projet est situé au Chemin de la Coix Barnoud à Arnas (69400). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 3 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 février 2016, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 830 m². La surface de plancher créée atteint 272 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 321 m².

Localisation du projet

Adresse : Chemin de la Coix Barnoud, Arnas (69400).

Références cadastrales : C, 1409, C, 1411.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Gleize (69400).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 321 m² · Variation nette totale : 272 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²272 m²49 m²0 m²0 m²321 m²321 m²
Artisanat0 m²0 m²0 m²0 m²49 m²-49 m²-49 m²
Autres locaux non résidentiels49 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²49 m²
Total49 m²272 m²49 m²0 m²49 m²272 m²321 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée272 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)321 m²
Superficie du terrain830 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/02/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 février 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690131500041
  • Code commune INSEE : 69013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Arnas (69400). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 272 m², 0 m² et parcelle de 830 m².