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Autorisation d’urbanisme PC n°0690131500018 à Arnas (69400) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690131500018). Le projet est situé au Chemin des Rues à Arnas (69400). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 3 septembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 septembre 2015, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 4 171 m². La surface de plancher créée atteint 221 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 874 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Chemin des Rues, Arnas (69400).

Références cadastrales : C, 1358, C, 1577.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : Dommartin (69380).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 874 m² · Variation nette totale : 102 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation280 m²221 m²373 m²0 m²0 m²594 m²874 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²373 m²-373 m²-373 m²
Autres locaux non résidentiels492 m²0 m²0 m²119 m²0 m²-119 m²373 m²
Total772 m²221 m²373 m²119 m²373 m²102 m²874 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
5 pièces2
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée221 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)874 m²
Superficie du terrain4 171 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/09/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 décembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690131500018
  • Code commune INSEE : 69013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Arnas (69400). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 221 m², 0 m² et parcelle de 4 171 m².