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Autorisation d’urbanisme PC n°0690131500008 à Arnas (69400) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690131500008). Le projet est situé au 1861 Route du Toleron à Arnas (69400). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 juillet 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 juillet 2015, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 631 m². La surface de plancher créée atteint 180 m². Le projet convertit 197 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 377 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1861 Route du Toleron, Arnas (69400).

Références cadastrales : C, 875.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CYRIL LABE IMMOBILIER (SIREN 482616703, SIRET 48261670300013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Dommartin (69380)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 377 m² · Variation nette totale : 180 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation197 m²180 m²197 m²0 m²197 m²180 m²377 m²
Total197 m²180 m²197 m²0 m²197 m²180 m²377 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces1
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée180 m²
Surface transformée197 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)377 m²
Superficie du terrain1 631 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite377 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/07/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 octobre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690131500008
  • Code commune INSEE : 69013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Arnas (69400). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 180 m², 197 m² et parcelle de 1 631 m².