← Retour à la liste des autorisations sur la commune Armbouts-Cappel

Autorisation d’urbanisme PC n°05901624O0005 à ARMBOUTS-CAPPEL (59380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05901624O0005). Le projet est situé au Quai de la Colme à ARMBOUTS-CAPPEL (59380). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 11 décembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 décembre 2024, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 10 260 m². La surface de plancher créée atteint 1 559 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 559 m².

Localisation du projet

Adresse : Quai de la Colme, ARMBOUTS-CAPPEL (59380).

Références cadastrales : AM, 97, AM, 102, AM, 103.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FORM @ (SIREN 438037491, SIRET 43803749100026, APE 71.11Z, catégorie juridique 5485, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité DUNKERQUE (59140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 559 m² · Variation nette totale : 1 559 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 559 m²0 m²0 m²0 m²1 559 m²1 559 m²
Total0 m²1 559 m²0 m²0 m²0 m²1 559 m²1 559 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
2 pièces11
3 pièces13

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 559 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 559 m²
Superficie du terrain10 260 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 559 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05901624O0005
  • Code commune INSEE : 59016 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARMBOUTS-CAPPEL (59380). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 559 m², 0 m² et parcelle de 10 260 m².