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Autorisation d’urbanisme PC n°0590162200014 à ARMBOUTS-CAPPEL (59380) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0590162200014). Le projet est situé au 1 rue DU PONT A POISSONS à ARMBOUTS-CAPPEL (59380). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 24 novembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 novembre 2022, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 607 m². La surface de plancher créée atteint 643 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 643 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 rue DU PONT A POISSONS, ARMBOUTS-CAPPEL (59380).

Références cadastrales : AO, 59.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FLANDRE OPALE HABITAT SOCIETE ANONYME D HABITATION A LOYER MODERE (SIREN 616820205, SIRET 61682020500154, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité DUNKERQUE (59140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 643 m² · Variation nette totale : 203 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²643 m²0 m²0 m²0 m²643 m²643 m²
Autres locaux non résidentiels440 m²0 m²0 m²440 m²0 m²-440 m²0 m²
Total440 m²643 m²0 m²440 m²0 m²203 m²643 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée643 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)643 m²
Superficie du terrain2 607 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/11/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0590162200014
  • Code commune INSEE : 59016 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARMBOUTS-CAPPEL (59380). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 643 m², 0 m² et parcelle de 2 607 m².