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Autorisation d’urbanisme PC n°01300424R0058 à ARLES (13200) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01300424R0058). Le projet est situé au Lieu-dit DOMAINE DE BOISVIEL à ARLES (13200). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 28 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 juin 2024, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 2 133 m². La surface de plancher créée atteint 20 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 783 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit DOMAINE DE BOISVIEL, ARLES (13200).

Références cadastrales : KH, 326, KH, 320, KH, 321.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

A4Z ARCHITECTURE (SIREN 824494868, SIRET 82449486800014, APE 71.11Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHATEAURENARD (13160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 783 m² · Variation nette totale : 20 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation60 m²20 m²60 m²0 m²0 m²80 m²140 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²60 m²-60 m²-60 m²
Autres locaux non résidentiels703 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²703 m²
Total763 m²20 m²60 m²0 m²60 m²20 m²783 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée20 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)783 m²
Superficie du terrain2 133 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite643 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/06/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01300424R0058
  • Code commune INSEE : 13004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARLES (13200). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 20 m², 0 m² et parcelle de 2 133 m².