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Permis de construire à Arles - 20 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2024

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°01300423R0224 délivré le 2024/04/09 à ARLES autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 643 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par A4Z ARCHITECTURE, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 140 m² sur Lieu-dit DOMAINE DE BOISVIEL. Il prévoit ensuite 20 m² de constructions neuves. Déposé en hiver 2023, autorisé le 9 avril 2024 par la commune de ARLES. Implanté Lieu-dit DOMAINE DE BOISVIEL, à Arles, dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de DOMAINE DE BOISVIEL.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par A4Z ARCHITECTURE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 154 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 20 m², dont 103 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 183 m² d’habitation et 460 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 643 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

ARLES compte 50 415 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit DOMAINE DE BOISVIEL, Arles.

Références cadastrales : KH, 320, KH, 323, KH, 322.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

A4Z ARCHITECTURE (SIREN 824494868, SIRET 82449486800014, APE 71.11Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHATEAURENARD (13160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 763 m² · Surface après travaux (totale) : 643 m² · Variation nette totale : -120 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation60 m²20 m²103 m²0 m²0 m²123 m²183 m²
Autres locaux non résidentiels703 m²0 m²0 m²140 m²103 m²-243 m²460 m²
Total763 m²20 m²103 m²140 m²103 m²-120 m²643 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Agricole103 m²
Total détail103 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée20 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)643 m²
Superficie du terrain2 154 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite643 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/04/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01300423R0224
  • Code commune INSEE : 13004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arles. Les travaux prévoient la création de 20 m², des transformations pour 206 m² et des démolitions de 140 m²; la surface après travaux atteint 643 m². Le terrain couvre 2 154 m².

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