Permis de construire à Raphele Les Arles (13280) - 81 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°01300419R0126 délivré le 2019/11/04 à RAPHELE LES ARLES autorise une construction neuve pour un programme de 81 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 81 m² sur LOT CLOS DE BELLOM. Déposé en été 2019, autorisé le 4 novembre 2019 par la commune de RAPHELE LES ARLES. Implanté LOT CLOS DE BELLOM, à Raphele Les Arles (13280), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 315 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 81 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 81 m².
RAPHELE LES ARLES compte 50 415 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LOT CLOS DE BELLOM, Raphele Les Arles (13280).
Références cadastrales : HL, 600.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ARLES (13200).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 81 m² · Variation nette totale : 81 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
| Total | 0 m² | 81 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 81 m² | 81 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 81 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 81 m² |
| Superficie du terrain | 315 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 décembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 12 août 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01300419R0126
- Code commune INSEE : 13004 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Raphele Les Arles (13280). Les travaux prévoient la création de 81 m²; la surface après travaux atteint 81 m². Le terrain couvre 315 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Arles (13280)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - CH DE MARGAILLAN - nouvelle construction - 144 m² Habitation
- 2025 - BOULEVARD EMILE COMBES - transformation avec extension de surface - 6 046 m² Habitation
- 2025 - DOMAINE DE VILLEBOIS - nouvelle construction - 97 m² Habitation
- 2025 - AVENUE STALINGRAD - extension de surface sans transformation - 206 m² Habitation
- 2025 - LOTISSEMENT "" DOMAINE DE V - nouvelle construction - 99 m² Habitation
- 2025 - IMPASSE DES MUSCADELLES - nouvelle construction - 114 m² Habitation
- 2025 - RUE D'ARLES - nouvelle construction - 109 m² Habitation
- 2025 - CH DES SEMESTRES - nouvelle construction - 127 m² Habitation