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Autorisation d’urbanisme PC n°09000415A0003 à ARGIESANS (90800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09000415A0003). Le projet est situé au RUE DES MARRONNIERS à ARGIESANS (90800). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 20 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 octobre 2015, autorise la création de 18 logements sur une parcelle de 14 727 m². La surface de plancher créée atteint 1 685 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 685 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES MARRONNIERS, ARGIESANS (90800).

Références cadastrales : ZC, 327.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE D'ARGIESANS (SIREN 219000049, SIRET 21900004900011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité ARGIESANS (90800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 685 m² · Variation nette totale : 1 685 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 685 m²0 m²0 m²0 m²1 685 m²1 685 m²
Total0 m²1 685 m²0 m²0 m²0 m²1 685 m²1 685 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)18
Répartition par taille
1 pièce12
3 pièces1
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Surface créée1 685 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 685 m²
Superficie du terrain14 727 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 685 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/10/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09000415A0003
  • Code commune INSEE : 90004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARGIESANS (90800). Les principaux éléments portent sur 18 logements, 1 685 m², 0 m² et parcelle de 14 727 m².