Permis de construire à L Argentiere-La-Bessee (05120) - 92 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00500615H0006 délivré le 2015/07/21 à L Argentiere-la-Bessee autorise une construction neuve pour un programme de 104 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MCS2F, le programme résidentiel autorise la construction de 104 m² sur ZA les Sablonnieres. Déposé au printemps 2015, autorisé le 21 juillet 2015 par la commune de L Argentiere-la-Bessee. Implanté ZA les Sablonnieres, à L Argentiere-La-Bessee (05120), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de l Usine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MCS2F.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 017 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 104 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 92 m² d’habitation et 12 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 104 m².
L Argentiere-la-Bessee compte 2 267 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ZA les Sablonnieres, L Argentiere-La-Bessee (05120).
MCS2F (SIREN 810070946, SIRET 81007094600019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Freissinieres (05310)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 104 m² · Variation nette totale : 104 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
92 m²
0 m²
0 m²
0 m²
92 m²
92 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
12 m²
0 m²
0 m²
0 m²
12 m²
12 m²
Total
0 m²
104 m²
0 m²
0 m²
0 m²
104 m²
104 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
104 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
104 m²
Superficie du terrain
2 017 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite104 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/07/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 octobre 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à L Argentiere-La-Bessee (05120). Les travaux prévoient la création de 104 m²; la surface après travaux atteint 104 m². Le terrain couvre 2 017 m².
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