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Permis de construire à L Argentiere-La-Bessee (05120) - 442 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00500614H0015 délivré le 2015/01/27 à L Argentiere-la-Bessee autorise une construction neuve pour un programme de 442 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES CORALINES, le programme résidentiel autorise la construction de 442 m² sur RUE du Genepy. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 27 janvier 2015 par la commune de L Argentiere-la-Bessee. Implanté RUE du Genepy, à L Argentiere-La-Bessee (05120), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Cite Amont.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES CORALINES.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 148 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 442 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 442 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

L Argentiere-la-Bessee compte 2 267 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE du Genepy, L Argentiere-La-Bessee (05120).

Références cadastrales : D, 1928, D, 1929, D, 3115p.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES CORALINES (SIREN 487918039, SIRET 48791803900016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Briancon (05100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 442 m² · Variation nette totale : 442 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²442 m²0 m²0 m²0 m²442 m²442 m²
Total0 m²442 m²0 m²0 m²0 m²442 m²442 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée442 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)442 m²
Superficie du terrain1 148 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite442 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00500614H0015
  • Code commune INSEE : 05006 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à L Argentiere-La-Bessee (05120). Les travaux prévoient la création de 442 m²; la surface après travaux atteint 442 m². Le terrain couvre 1 148 m².

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