← Retour à la liste des autorisations sur la commune Arenthon

Autorisation d’urbanisme PC n°07401816A0015 à ARENTHON (74800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07401816A0015). Le projet est situé au 49 IMP DES COTES à ARENTHON (74800). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 août 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 août 2016, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 638 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 638 m².

Localisation du projet

Adresse : 49 IMP DES COTES, ARENTHON (74800).

Références cadastrales : 0B, 721.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEW PROJECT FRANCE (SIREN 818467920, SIRET 81846792000018, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ANNECY (74000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 638 m² · Variation nette totale : 638 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²638 m²0 m²0 m²0 m²638 m²638 m²
Total0 m²638 m²0 m²0 m²0 m²638 m²638 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée638 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)638 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite638 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/08/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 décembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07401816A0015
  • Code commune INSEE : 74018 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARENTHON (74800). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 638 m², 0 m² et parcelle de 0 m².