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Autorisation d’urbanisme PC n°09400319W1013 à ARCUEIL (94110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09400319W1013). Le projet est situé au 16 RUE HENRI BARBUSSE à ARCUEIL (94110). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 30 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 septembre 2019, autorise la création de 29 logements sur une parcelle de 719 m². La surface de plancher créée atteint 2 837 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 837 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 16 RUE HENRI BARBUSSE, ARCUEIL (94110).

Références cadastrales : P, 105, P, 246.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EXPANSIEL PROMOTION (SIREN 582056339, SIRET 58205633900069, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CRETEIL (94000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 837 m² · Variation nette totale : 1 295 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation126 m²1 713 m²0 m²126 m²0 m²1 587 m²1 713 m²
Autres locaux non résidentiels1 416 m²1 124 m²0 m²1 416 m²0 m²-292 m²1 124 m²
Total1 542 m²2 837 m²0 m²1 542 m²0 m²1 295 m²2 837 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés29
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)29
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces12
3 pièces11
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés29
Surface créée2 837 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée126 m²
Surface après travaux (totale)2 837 m²
Superficie du terrain719 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 124 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/09/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09400319W1013
  • Code commune INSEE : 94003 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARCUEIL (94110). Les principaux éléments portent sur 29 logements, 2 837 m², 0 m² et parcelle de 719 m².