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Autorisation d’urbanisme PC n°09400314W1017 à ARCUEIL (94110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09400314W1017). Le projet est situé au 78 RUE CAMILLE DESMOULINS à ARCUEIL (94110). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 5 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 janvier 2015, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 889 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 586 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 586 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 78 RUE CAMILLE DESMOULINS, ARCUEIL (94110).

Références cadastrales : AC, 173.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

WIGOS VILLA DIDEROT (SIREN 833201460, SIRET 83320146000015, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité TOULOUSE (31400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 586 m² · Variation nette totale : 514 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation72 m²586 m²0 m²72 m²0 m²514 m²586 m²
Total72 m²586 m²0 m²72 m²0 m²514 m²586 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Logements supprimés1
Surface créée586 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée72 m²
Surface après travaux (totale)586 m²
Superficie du terrain889 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite586 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/01/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09400314W1017
  • Code commune INSEE : 94003 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARCUEIL (94110). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 586 m², 0 m² et parcelle de 889 m².