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Autorisation d’urbanisme PC n°09400310W1036 à ARCUEIL (94110) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09400310W1036). Le projet est situé au 60 rue des Champs-Elysees à ARCUEIL (94110). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 27 août 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 août 2013, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 6 606 m². La surface de plancher créée atteint 2 098 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 098 m².

Localisation du projet

Adresse : 60 rue des Champs-Elysees, ARCUEIL (94110).

Références cadastrales : E, 59, E, 74.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPALY (SIREN 279400071, SIRET 27940007100015, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ARCUEIL (94110)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 098 m² · Variation nette totale : 2 098 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 098 m²0 m²0 m²0 m²2 098 m²2 098 m²
Total0 m²2 098 m²0 m²0 m²0 m²2 098 m²2 098 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)24
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces10
4 pièces4
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée2 098 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 098 m²
Superficie du terrain6 606 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 098 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/08/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09400310W1036
  • Code commune INSEE : 94003 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2010
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARCUEIL (94110). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 2 098 m², 0 m² et parcelle de 6 606 m².