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Autorisation d’urbanisme PC n°02401219M0007 à Archignac (24590) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02401219M0007). Le projet est situé au Lieu-dit LE BOURG à Archignac (24590). Le projet se situe dans le département Dordogne, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 16 décembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 décembre 2019, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 351 m². La surface de plancher créée atteint 7 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 114 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE BOURG, Archignac (24590).

Références cadastrales : AL, 50, AL, 51.

Région : Aquitaine • Département : Dordogne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OLIVES (SIREN 832808844, SIRET 83280884400019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Coly-Saint-Amand Coly (24120)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 114 m² · Variation nette totale : -3 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²7 m²107 m²0 m²0 m²114 m²114 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²107 m²-107 m²-107 m²
Autres locaux non résidentiels117 m²0 m²0 m²10 m²0 m²-10 m²107 m²
Total117 m²7 m²107 m²10 m²107 m²-3 m²114 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée7 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)114 m²
Superficie du terrain351 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/12/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 octobre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02401219M0007
  • Code commune INSEE : 24012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Archignac (24590). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 7 m², 0 m² et parcelle de 351 m².