← Retour à la liste des autorisations sur la commune Arches

Autorisation d’urbanisme PC n°08801123A0004 à ARCHES (88380) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08801123A0004). Le projet est situé au 29 route de Remiremont à ARCHES (88380). Le projet se situe dans le département Vosges, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 5 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 octobre 2023, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 755 m².

Localisation du projet

Adresse : 29 route de Remiremont, ARCHES (88380).

Références cadastrales : AC, 173, AC, 175.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES ARCHES (SIREN 948086251, SIRET 94808625100014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité GUGNECOURT (88600)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 755 m² · Variation nette totale : -10 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation225 m²0 m²400 m²0 m²0 m²400 m²625 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²400 m²-400 m²-400 m²
Autres locaux non résidentiels540 m²0 m²0 m²10 m²0 m²-10 m²530 m²
Total765 m²0 m²400 m²10 m²400 m²-10 m²755 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés6
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)755 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite130 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08801123A0004
  • Code commune INSEE : 88011 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARCHES (88380). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 0 m².