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Autorisation d’urbanisme PC n°07401624H0009 à Archamps (74160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07401624H0009). Le projet est situé au Lieu-dit LE PRE DU MOULIN à Archamps (74160). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 décembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 décembre 2024, autorise la création de 30 logements sur une parcelle de 4 072 m². La surface de plancher créée atteint 4 663 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 663 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE PRE DU MOULIN, Archamps (74160).

Références cadastrales : AX, 474, AX, 472, AX, 476.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALPES RT PROMOTION (SIREN 503279069, SIRET 50327906900028, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ARCHAMPS (74160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 663 m² · Variation nette totale : 4 663 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 815 m²0 m²0 m²0 m²1 815 m²1 815 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²2 848 m²0 m²0 m²0 m²2 848 m²2 848 m²
Total0 m²4 663 m²0 m²0 m²0 m²4 663 m²4 663 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
En résidence30
Répartition par taille
1 pièce29
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés30
Surface créée4 663 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 663 m²
Superficie du terrain4 072 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 848 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2024/12/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07401624H0009
  • Code commune INSEE : 74016 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Archamps (74160). Les principaux éléments portent sur 30 logements, 4 663 m², 0 m² et parcelle de 4 072 m².